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dimanche 31 décembre 2017

Grenade: inauguration officielle de l'Espace Histoire de France et de Gascogne

à gauche Charles Dayot, Maire de Mont-de-Marsan aux côtés
de Marina Toribio. Au micro Jean-Pierre Valenti
et le Maire de Grenade à droite   photo: média40
    Le 25 novembre dernier a été inauguré l'Espace Histoire de France et de Gascogne. Le bâtiment de l'ancienne école qui fut ensuite Centre de Loisirs accueille en effet depuis février le déménagement du Musée de l'Histoire Landaise qui était de plus en plus à l'étroit à côté du Pavillon de la Déportation. 
    Un nouveau Musée enrichit encore une Ville qui a fait de la Mémoire un atout touristique et culturel: le Musée "Des Siècles d'Histoire" présente les collections militaires de Jean-Pierre Valenti. 
    En présence de nombreux élus dont Monsieur Dayot, Maire de Mont-de-Marsan, et responsables d'associations, Marina Toribio et Jean-Pierre Valenti ont tour à tour retracé la genèse de leurs passions et remercié la Mairie pour son soutien constant. 
    Le Maire de Grenade, Pierre Dufourcq, a ensuite expliqué qu'il n'avait pas pu avoir finalement la présence de Madame la Secrétaire d'Etat, Geneviève Darrieussecq, mais que cette dernière avait visité le Musée en avant-première le samedi précédent. Elle avait d'ailleurs laissé un message sur le Livre d'Or; elle trouvait cet Espace "magnifique" soulignant l'enthousiasme véhiculé par les deux passionnés et leur rôle important dans la "transmission de la Mémoire Nationale"... et locale! Vidéo de l'inauguration (discours et surprise) ici et ci-dessous - OM

Le bâtiment qui fut école puis Centre de Loisirs est
maintenant le siège des deux Musées "Des Siècles
d'Histoire" (2 salles) et "Histoire Landaise" (3 salles)

photo: média40
Infos pratiques
    Le Musée de "L'Histoire Landaise" est ouvert les mercredis, jeudis et vendredis de 14h à 18h et les autres jours sur rendez-vous: 05.58.76.05.25 - 06.70.45.24.20 (3€, gratuit -12 ans, 2€ pour les 12-18 ans)
    Le Musée "Des Siècles d'Histoire" est ouvert les mardis, mercredis et jeudis de 14h à 18h et sur rendez-vous au 06.47.39.06.47 (3€, gratuit pour les enfants, groupes scolaires, personnes à mobilité réduite).



samedi 23 décembre 2017

HANDBALL: Les U15 du SASS se qualifient pour le Championnat Excellence !

Les U15 féminines du SASS Handball se qualifient brillamment pour
la phase 2 de la saison en Championnat Excellence qui débute en janvier!

photo: SASS-Handball
    Le Staff dirigeant et technique est fier de cette nouvelle équipe U15 des féminines créée l'an dernier et qui est entrée en compétition il y a un an à peine. Sous l'impulsion de leurs prédécesseurs les co-présidents élus en juin dernier Fabrice Sprunk et Frédéric Vernochet ont pu "capitaliser" sur toutes les bonnes choses de l'an dernier et apporter aux entraîneurs des moyens supplémentaires avec l' indispensable soutien de la Mairie. 
    Pour entraîner les minimes, l'équipe dirigeante a pu continuer à compter sur l'excellent JC Maillet et son adjointe Cynthia Juel.
    L'équipe U15 termine donc cette première phase de la saison 2017-2018 en tête de son Championnat Honneur en ayant remporté 8 des 10 rencontres (1 nul et une seule défaite). Elles ont fait la différence dans ce groupe en ayant la meilleure défense (120 buts encaissés) et la deuxième attaque (193 buts marqués) avec en prime le meilleur différentiel de 73 buts! Elles devancent des grands clubs historiques du handball comme Mimizan, Biscarrosse, St-Paul, Villeneuve. Tyrosse à part, grande cité de Hand qui n'alignait dans ce championnat que son équipe 3!
    Média40 était allé à la rencontre des deux co-présidents à l'occasion d'un match à Laloubère face à HBC-Villeneuve (ici et ci-dessous).  - OM

vendredi 22 décembre 2017

Veillée organisée à la médiathèque de St-Sever le vendredi 29 décembre 2017

Au programme de cette veillée (entrée libre et tout public):

18h30 : Rencontre avec Gilles Kerlorc’h
L’auteur et illustrateur, Gilles Kerlorc’h nous guide sur les traces des trésors enfouis des Landes et de l’Adour. Depuis 2004, archéologue amateur, il fouille le fleuve à la recherche d’épaves endormies. Il nous parlera de cet incroyable inventaire, ainsi que de ses thèmes de prédilection : le littoral sauvage, les légendes, les histoires cachées de l’Adour…
La rencontre sera suivie d’un pot de l’amitié et d’une séance de dédicaces en présence de la librairie Caractères.

20h30 : Contes et chants de la lande par Isabelle Loubère de la compagnie du Parler noir
Chuuuttt… écoutez les voix ressuscitées, vous conter les mystères des terres de Gascogne.
Laissez-vous captiver par les histoires d'autrefois, des histoires drôles, des histoires sombres et noires traversées par la langue gasconne, âpre et rude, adoucies par les chants d’Isabelle Loubère, la conteuse occitane.

Médiathèque de Saint-Sever, 15 avenue de l’Océan 40500 Saint-Sever

Tel : 05.58.76.35.23

jeudi 21 décembre 2017

Influenza aviaire: le Département prendra en charge des dépistages virologiques

source: Préfet des Landes
    Bonne nouvelle pour les aviculteurs (Source Fil info XL): "Le Département des Landes poursuit ses actions de solidarité en direction des producteurs impactés par l’épizootie d’influenza aviaire. Ce vendredi 15 décembre, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de prendre en charge, dans le cadre d’un périmètre limité à définir avec la profession, les dépistages virologiques d’influenza aviaire, rendus obligatoire du 1er décembre 2017 au 15 janvier 2018, avant tout déplacement de palmipèdes d’un site d’exploitation vers un autre. Cette mesure concerne notamment les producteurs traditionnels. Par ailleurs, le Département prendra également en charge à hauteur de 0,75% les intérêts d’emprunt à court terme contractés par les producteurs concernées par les indemnisations des pertes économiques post reprise, sachant que les premiers paiements sont espérés à compter du moins de juin 2018. Ces nouveaux engagements s’ajoutent aux 846 000€ de prises en charge des analyses et au soutien des 331 producteurs et couvoirs qui ont bénéficié de prêts à court terme à hauteur de 9M€".

Fêtes: les collectes des ordures ménagères modifiées dans plusieurs communes de Chalosse-Tursan

    Les lundis 25 décembre et 1er janvier étant des jours fériés non travaillés pour les agents du SIETOM DE CHALOSSE, les collectes des ordures ménagères seront modifiées dans certaines communes selon un planning exceptionnel ci-dessous. Les déchetteries seront toutes fermées.

photo: SMITOM-LOMBRIC
    Les communes d'Arboucave, Aubagnan, Bats, Castelnau-Tursan, Clèdes, Coudures, Geaune, Lacajunte, Lauret, Mauries, Miramont-Sensacq, Payros-Cazautets, Pécorade, Philondenx, Pimbo, Puyol-Cazalet, Samadet, Serres-Gaston, Sorbets et Urgons seront collectées les samedis 23 et 30 décembre.
    Les communes de Doazit, Hagetmau, Labastide-Chalosse, Serreslous-et-Arribans et Saint-Cricq-Chalosse seront collectées les mardis 26 décembre et 2 janvier.
    Les centres-villes des communes de Geaune et Samadet seront également collectées le jeudi 4 janvier.
    
Toutes les autres communes du syndicat seront collectées normalement.
    Par ailleurs les horaires de passage pourront être différents de ceux habituels et toutes les déchetteries seront fermées ces deux jours-là.

mardi 19 décembre 2017

La requête de JP STEINER en annulation de l'élection de B. VALLAUD a été rejetée hier par le Conseil Constitutionnel

Malgré plusieurs irrégularités constatées, le Conseil Constitutionnel
estime qu'elles sont sans incidence sur le résultat du scrutin. 
    Malgré un faisceau de 17 griefs transmis par le candidat LREM battu au second tour des législatives de juin dernier, le Conseil Constitutionnel a, dans sa décision d'hier, écarté un à un des éléments certes parfois "irréguliers" mais qui selon l'instance suprême ne permettent pas "d'avoir une incidence sur le résultat du scrutin". En effet, un seul grief a été retenu: des signatures au nombre de 49 présentant des différences significatives entre les deux tours de scrutin et 8 croix apposées sans la mention "l'électeur ne peut signer par lui même", mais au regard de la différence de voix entre les deux candidats (634), ces irrégularités sont en nombre insuffisant. A noter que l'affichage du candidat PS sur d'autres panneaux électoraux que les siens ou en dehors des panneaux officiels a également été écarté, tout comme le traitement médiatique dont aurait bénéficié M. Vallaud par rapport à lui de la part de Sud-Ouest et de France Bleu Gascogne. Point déterminant: les comptes de campagne de B. VALLAUD ont parfaitement intégré les suppléments du journal Travailleur Landais et l'organisation du Forum de la Jeunesse à Mugron. Lire ici la décision intégrale du Conseil Constitutionnel.  - OM

Réaction de JP STEINER suite à cette décision 

    "La décision de rejet du recours que j'avais intenté met définitivement fin à la campagne électorale des législatives dans les Landes. Cette décision valide si besoin était l'élection de Député de Boris VALLAUD et lui donne toute légitimité à nous représenter à l' Assemblée Nationale. Je lui renouvelle toutes mes félicitations. Comme le Président Emmanuel MACRON est devenu le Président de tous les Français, je l'invite maintenant à devenir le Député de tous les électeurs, sans distinction de leur appartenance ou de leurs convictions politiques. Aux élus, qui ont eu en charge l'organisation de ces élections, et dont les pratiques même si elles ne sont jugées qu' irrégulière par le Conseil Constitutionnel qui ne peut en mesurer l'effet sur les suffrages, je leur dit qu'elles sont tout simplement inadmissibles et qu'elles ne les honorent pas. Le premier respect qu'un candidat doit aux électeurs avant d'être élu est le respect de leurs suffrages et du code électoral qui fixe les conditions de leur expression. Je les appelle pour l'avenir à cesser ces usages qui sont le fruit d'une autre époque.
Aux électeurs qui ont cru en ma candidature, je les remercie de nouveau pour leur confiance. Je leur dit que mon engagement de voir transformer le pays et mon soutien à notre jeune Président Emmanuel MACRON sont entier et n'en sont que plus consolidés. Des échéances prochaines nous attendent et je compte sur eux. A tous, je garde de l'estime, tant pour mes opposants que pour mes soutiens, car convaincu que c'est dans le respect des différences que se construira le progrès. Je souhaite à chacun de retrouver ses esprits et de laisser aux placards les polémiques électorales."

lundi 18 décembre 2017

Ordre du jour du Conseil Communautaire Chalosse-Tursan du 21 décembre 2017

    La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, aura lieu le JEUDI 21 DÉCEMBRE 2017 à 19h à COUDURES au Foyer Municipal (à côté de la Mairie) pour délibérer des 14 points à l'ordre du jour. 


Coudures avait accueilli le Conseil Communautaire
du Cap de Gascogne le 15 juin 2015

photo: média40
 Ordre du jour :   

Aménagement de l’Espace 
1. Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune de BasMauco.
 Modification Statutaire 
2. Modification statutaire de compétences facultatives.
Développement Economique 
3. Proposition d’attribution de subventions en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.
Marché Public d’Assurances 2018-2023 
4. Attribution du marché public d’assurances pour le groupement de commandes entre la Communauté de Communes et le C.I.A.S.
Action Sociale 
5. Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du C.I.A.S. Chalosse Tursan.
6. Élection des conseillers communautaires au Conseil d’Administration du C.I.A.S. Chalosse Tursan.
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 
7. OPAH du Tursan : validation du programme opérationnel de l’OPAH 2018-2021 et signature de la convention partenariale avec l’ANAH.
8. OPAH Cap de Gascogne : subventions propriétaires occupants.
GEMAPI 
9. Élection des délégués au SYRBAL (Syndicat Mixte des Rivières du Bassin de l’Adour Landais).
10. Élection des délégués au SIMAL (Syndicat du Moyen Adour Landais).
11. Élection des délégués au SBVL (Syndicat du Bassin Versant des Luys).
Finances – Comptabilité 
12. Décision Modificative n°2 –Budget Principal-.
13. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018.
Lieu prochain Conseil Communautaire 
14. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Compte rendu des délégations d’attribution du Président. 
Questions diverses.

dimanche 17 décembre 2017

Haut risque d'accident dans la côte de St-Sever: la signalisation est trompeuse !

    La circulation alternée a officiellement pris fin vendredi 15 décembre mais la signalisation "circulation alternée" est restée en place! 

    Certes les feux oranges clignotent au milieu et non en bas (vert en faisant toujours attention), ce qui peut laisser quand même penser que la route est libre dans un seul sens. Or les deux feux du haut et du bas de la côte sont clignotants, donc la circulation se fait bien a double sens depuis hier! 
    La chaussée est réduite de moitié par la création de trottoirs (616.000€ restants à la charge de la commune, nous y reviendrons puisque le Maire a été obligé de repasser la délibération devant le Conseil la semaine dernière). 
    Prudence donc notamment au dernier virage de la montée! Beaucoup d'automobilistes, trompés par la signalisation sont persuadés que la circulation est alternée et foncent même avant que le feu passe au rouge, pensent-t-ils... (photos: média40)  - OM


L'APA-VTT s'investit énormément dans l'entretien et la réhabilitation des chemins

   Samedi 9 décembre à 18h a eu lieu l' Assemblée Générale du club VTT de St Sever, salle du Conseil à Haut-Mauco. Une association dynamique qui dépense également de l'énergie et de l'argent à une activité moins connue: l'entretien des sentiers et qui en ouvre même de nouveaux aux promeneurs!
 
Nettoyage des sentiers par les
bénévoles de l'APA-VTT

photo: Riri (APA-VTT)
    Après le mot d' accueil du Maire Gilbert Lanne et de son adjoint Jean Berceau en charge des TAP de l' école du village, le président Bernard Dousset a brossé le bilan des activités de l' année devant une assistance nombreuse, signe du bon esprit de convivialité et de compétition qui règne au sein de l' association. Justement, avec 70 adhérents dont 10 cyclos-route, le club reflète une belle dynamique d' animation.
    La section a participé à nouveau à de nombreux événements: la randonnée de printemps VTT et Marche de Samadet, en co-organisation avec le club de marche et de Gym de Samadet, l' incontournable Rando VTT et Marche de St-Sever le 1er octobre avec 457 VTTistes et 260 marcheurs soit plus de 700 participants malgré la pluie du samedi. Le club co-organise en lien avec l' Association des Fêtes, le Trail des fêtes de St Sever. Il aide également à l' organisation de la course pédestre de la Chandeleur en février et à celle de la course des Fêtes d' Augreilh en septembre organisées par le club APA Jogging de St Sever ainsi que les randos Marche organisées par le club APA Marche.
    Outre les sorties locales hebdomadaires le dimanche matin et les randos dans la région, l'APA VTT mène des séances d' initiation auprès des élèves de l'école Sainte Thérèse, ceux de l'école du Parc de St-Sever et ceux de l' école de Haut-Mauco.
    L' ouverture de nouveaux circuits au bord de l' Adour vers Augreilh et l' entretien de la cinquantaine de kilomètres de chemins existants constituent une activité phare de l' association. Pour Philippe Lafitte cheville ouvrière de la commission "chemins" c' est même un investissement important de réhabilitation de vieux chemins ruraux qui permet d' offrir à la population des parcours locaux de qualité. Cet investissement important en temps, en matériels et consommables se traduit par un résultat négatif sur le plan financier pour 2017. Une pause sur ces d'investissements sera observée pour 2018 et la cotisation au club sera portée de 35 à40 € pour 2018.
    Sophie Dupouy maire-adjointe chargée des sports s'est félicitée de l'excellent travail de l'association et a renouvelé au président le soutien de la municipalité de St-Sever.  - AV

samedi 16 décembre 2017

Sud-Ouest annonce le décès du Maire de Dumes Jean-Marc BOTTI

    L'élu local étiqueté divers-gauche et délégué communautaire du Cap de Gascogne depuis 2014 serait décédé ce samedi à l'âge de 51 ans d'après le quotidien régional qui ne précise pas les circonstances. 

Jean-Marc BOTTI (au centre) lors du Conseil
Communautaire du Cap de Gascogne à Dumes en juillet 2015

photo: média40
    Néanmoins pour avoir rencontré le Maire de Dumes au Stade d'Hagetmau lors du derby de football entre le FCH et Doazit dimanche dernier, celui était physiquement assez méconnaissable. 
    Nous avions échangé quelques mots sur l'actu de St-Sever et sur Dumes où une élection partielle de 4 nouveaux conseillers municipaux avait eu lieu les 26 novembre et le 3 décembre, l'assemblée ayant perdu un tiers de ses membres suite aux 4 démissions de janvier, juin (son 1er adjoint), juillet puis enfin celle déterminante d'octobre. Il déclarait, désabusé, qu'il n' y aurait "pas beaucoup de volontaires pour devenir Maire aux prochaines élections". 
    Il indiquait également avoir déménagé et que sa maison de Dumes était en cours de mise en vente suite à un événement personnel. Cet homme très investi sur sa commune était donc plutôt sombre le week-end dernier. 
    Dumes, tout petit village situé entre St-Sever et Hagetmau, dont la population déclinait régulièrement depuis un siècle et demi pour atteindre à peine plus de 100 habitants avait regagné rapidement des habitants depuis 1990 notamment grâce à la construction d'un lotissement en contrebas du bourg et comptait à nouveau près de 270 âmes ses dernières années. Mais les finances restaient très limitées, il indiquait même qu'il restait parfois moins de 1.000€ dans les caisses de la commune pour couvrir les dépenses des 4 derniers mois de l'année! 
    La salle des Fêtes au bourg avait accueilli notamment le Conseil Communautaire du Cap de Gascogne pour la toute première fois le 21 juillet 2015 (notre photo).  - Olivier MARTIN

Novillo 2018: La commission taurine d'Hagetmau a choisi les élevages

photo: twitter rehuelga
La commission taurine d' Hagetmau a choisi son programme et les élevages pour sa féria 2018 à savoir pour le samedi 28 juillet au matin une capea avec les élèves de Richard Milian, l'après-midi une novillada sans picador avec des erales d' Alma Serena et dimanche 29 juillet une novillada piquée avec un défi ganadero origine Santa Coloma : 3 novillos d'Ana Romero et 3 novillos de REHUELGA.

vendredi 15 décembre 2017

Le derby USSAB / CSA en tête d'affiche de la soirée Basket demain à Laloubère !

    Duel de mal classés demain soir à 20h entre les gars de l'USSAB et Cauna-Souprosse-Aurice. Ce match sera précédé d'un autre derby entre l'équipe 3 des rouges et l'équipe 2 des jaunes et noirs de Montaut. A noter qu'à partir de 17h30 des assiettes de tapas seront proposées à tous les supporters. Des Merveilles seront également en vente.

20H00 - 12ème journée Régionale 1 Masculine:
USSAB 1M vs CSA

L'USSAB 13ème avec 13 points (2 victoires 9 défaites), affronte
le 12ème  CSA qui compte 3 victoires et 8 défaites (14 points)
    Les belles choses entrevues contre Layrac à Audignon ont vite disparus pour laisser place aux doutes et à la déception Samedi dernier à Saint-Médard en Jalles. En effet, l'équipe aura tenu le 1er QT avant de subir la foudre des Girondins. Ce fut un soir sans, avec une panne d'adresse totale. Il y'a des soirs comme Samedi dernier où ça ne veut pas. A cela, vous y ajoutez une belle équipe de Saint-Médard et vous avez un score lourd au final (Défaite 88-55). Cette défaite doit servir de leçon et ce, dès Samedi soir pour ce derby face à Cauna Souprosse Aurice. L'adversaire du soir (promu également cette saison) connaît une période de moins bien avec une dernière victoire qui remonte à début Novembre. L'équipe du CSA, qui vient de changer de coach (c'est Freddy HUFNAGEL, bien connu du côté de l'Elan Béarnais, qui a remplacé Marielle Daminato), viendra pour distancer les locaux au classement et recoller quelque peu au ventre mou du classement. Autour de ces joueurs d'expérience (RIBOTTA, HILLOTTE ou encore Nicolas GUDE) mais également de ces jeunes talentueux du cru (TAUZIA, LALANNE, DARTENUC...), cette équipe n'aura rien à perdre. Pour l'USSAB, la victoire est impérative pour rejoindre l'adversaire du soir au classement et encore espérer dans ce marathon de Régionale 1. Devant son public, l'équipe a prouvé, pas plus tard qu'il y a 15 jours, qu'elle pouvait battre des cylindrées. L'état d'esprit sera primordial de la 1ère à la 40ème pour espérer l'emporter dans ce derby mais faisons confiance au groupe de Nicolas SAUBIGNAC pour relever la tête après le non-match de Samedi dernier. Lors de ce match, une réception d'avant et d'après match ainsi qu'un coup d'envoi fictif auront lieu avec le partenaire du soir, à savoir le CREDIT AGRICOLE. La foule des grands soirs est attendue du côté de la salle Laloubère.

INFOS PRATIQUES : Entrée Générale : 5€ (Ticket de bourriche compris) - Carte d'abonnement en vente : 50€ (pour 13 matches de championnat) - Fanion en vente  - Buvette
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17H30 - Dernière journée brassage D3-D4 Masculine:
USSAB 3 vs MONTAUT 2

    C'est la dernière levée pour cette 1ère phase pour les hommes de Titi Lafargue. Malheureusement, cette équipe, malgré les efforts et les progrès effectués, n'a pas encore connu la victoire. Espérons que Samedi soit le soir fatidique. Au match aller, l'USSAB avait tenu la dragée haute à cette belle équipe de Montaut pour s'incliner seulement 83-78. Pour ce dernier match, qui plus est à domicile, le but sera de se faire plaisir comme depuis le début de la saison et pourquoi pas créer l'exploit et partir en vacances avec cette victoire dans les valises. Croisons les doigts pour que ces paroles soient vraies. Coup d'envoi à 17H30 SALLE LALOUBERE

mercredi 13 décembre 2017

Ordre du jour du Conseil Communautaire d'Aire du 14 décembre à Projan



     Le Conseil Communautaire de la Communauté des Communes d'Aire sur l'Adour se réunira le jeudi 14 décembre 2017 à 20h30 à la salle communale de Projan pour débattre des 13 points à l'ordre du jour (ci-dessous). La séance sera filmée intégralement par Média40 et mise en ligne les jours suivants.




lundi 11 décembre 2017

Ordre du jour du Conseil municipal de Mont-de-Marsan du 12 décembre 2017

photo: média40
Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2017 à19h, ouverte au public, et filmée, notamment par Média40 qui mettra en ligne ci-dessous.


- Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 Novembre 2017
- Compte rendu des décisions du Maire


I - Finances – Ressources Humaines :

1. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes.
2. Adhésion au Comité National d'Action Sociale.
3. Mise à jour du tableau des emplois communaux.
4. Budget principal ville et budgets annexes 2017 Crématorium, Pompes funèbres municipales, Régie municipale des fêtes et animations, Parcs de stationnement: Décisions Modificatives
5. Admissions en non valeur budget annexe Régie municipale des fêtes et animations 2017.
6. Révision des attributions de compensation suite au transfert de la saison culturelle et à l'actualisation des coûts liés à la mutualisation des services.
7. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour la construction des bassins de stockage des eaux usées de Hiroire, Lesbazeilles et Barbe d’or.
8. Autorisation de Programme et Crédits de paiement (AP/CP) pour la nouvelle station d'épuration de Jouanas.
9. Autorisation de programme et crédits de paiement pour le déploiement de la télérelève. 10. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget Principal de la Ville. 11. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Projet de Rénovation Urbaine. 12. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Z.A.C Quartier Nord Peyrouat. 13. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Self Bosquet. 14. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Pompes Funèbres Municipales. 15. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Crématorium. 16. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie Municipale des Fêtes et Animations. 17. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Parcs de stationnement. 18. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie municipale des Eaux. 19. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie municipale Assainissement. 20. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Chauffage urbain Géothermie. 21. Attribution d'une subvention à la Société des Courses de Mont de Marsan. 22. Tarifs pour l'exercice 2018 - Marchés

II – Aménagement
23. Institution d'un stationnement payant et validation de la convention avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions).
24. Convention de servitudes avec Enedis 25. Cession du terrain A7 issu du lot P1 rue Champollion 26. Régularisation d'une acquisition de terrain rue Martinon dans le cadre du réaménagement des accès au parking Saint-Roch.

III – Culture
27. Attribution des bourses à l’École de Musique et de Danse du Conservatoire des Landes pour l'année scolaire 2017/2018.

IV – Pôle Population
28. Campagne de recensement 2018-recrutement et rémunération des agents recenseurs

V – Régie des Eaux
29. Taxe de participation pour le financement de l'assainissement collectif - Année 2018.

mercredi 6 décembre 2017

La grande famille de BCG se rassemblera le 23 décembre à Montsoué

    L'Assemblée Générale Ordinaire de la Coopération Territoriale de Club (CTC) Basket Cap de Gascogne (BCG) présidée par Chantal BRETHES se déroulera le samedi 23 décembre 2017 à 11 heures dans la salle polyvalente de la commune de Montsoué.
    L'ordre du jour sera le suivant : vote pour le renouvellement du tiers sortant du Conseil d'Administration, délibérations sur le Rapport moral de la Présidente, le Rapport d'activité sportive, le Rapport financier, puis Approbation des comptes de la saison 2016-2017, Présentation du budget 2017-2018 et enfin les Questions diverses 
    A noter qu'à l'issue de cette Assemblée Générale, un apéritif sera servi puis un repas au prix de 10€ par personne adulte et 5€ par enfant (voir bulletin d'inscription ci-dessous). Après 14h, le Père Noël devrait faire son apparition et des ateliers ludiques seront organisés.  - OM


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Bulletin d'inscription repas AG BCG à retourner à M Dutrey Hervé à l'adresse courriel suivante : herveisa1@orange.fr avant le 18 décembre 2017

Nom Prénom: .........................................................................................

Nbre de repas adulte : ….....x 10 € = …......... €

Nbre de repas enfant ( - 12 ans ) : ….....x 5 € = …........ .€

Total : …..........€
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mardi 5 décembre 2017

St-Sever: le Maire annule la délibération concernant la Ferme photovoltaïque !

Le recours d'Olivier MARTINEZ contraint Arnaud
TAUZIN à retirer sa délibération du 29 septembre
concernant la Ferme photovoltaïque à Saoubières

photo: média40
    Ce "projet" présenté en Conseil municipal du 29 septembre à la surprise notamment des riverains était de toute évidence mal préparé comme Média40 en informait ses lecteurs dans sa vidéo du 28 octobre sur ce sujet! Sans accord du propriétaire privé et alors que la moitié de la superficie du "projet" souhaité par EDF fait toujours l'objet d'un contentieux devant le Tribunal de Grande Instance qui devra trancher sur la propriété entre la Mairie et la Communauté des Communes... Alors même que ce terrain est classé au PLU actuel comme constructif mais exclusivement pour une salle de sports, qu'il y avait en outre l'obligation de faire passer le raccordement au réseau par une route refaite récemment par le Département... Bref, rien ne tenait sérieusement debout. La demande de recours gracieux déposée par Olivier MARTINEZ le 24 novembre comportait une liste complète de tous les points litigieux (relire). Arnaud TAUZIN a donc rapidement dû se rendre à l'évidence et, dès le 28 novembre, répondre à l'élu d'opposition qu'il annule ("retire") la délibération en question (voir copie de la lettre ci-dessous). Il n'y a donc plus à ce jour de projet de Ferme photovoltaïque au lieu-dit Saoubières.  - OM


Le Conseil municipal de St-Sever se réunira ce mercredi soir: l'ordre du jour

photo: média40
    Ci-dessous les 21 points qui seront à l'ordre du jour du Conseil Municipal qui se réunira ce mercredi soir 6 décembre à 19h30 au 1er étage de la Mairie dans la Salle du Conseil. 
    La séance est publique et les citoyens peuvent y assister et enregistrer les débats par tous les moyens (sans manifester).
    Média40 captera et mettra en ligne l'intégralité de la séance.


dimanche 3 décembre 2017

L'agenda de décembre des médiathèques Chalosse-Tursan

Pour avoir le détail des animations, cliquez sur les liens!

06 /12 Médiathèque Saint-Sever | Raconte-moi, joue avec moi

09 / 12 Médiathèque Saint-Sever | Rencontre d’auteur : Guy Cespedes

09 / 12 Médiathèque Hagetmau | Atelier parents-enfants : Noël, Noël !

13 / 12 Médiathèque Horsarrieu | Atelier parents-enfants: En attendant Noël 

Danse classique: Ninon RUSSO a remporté hier le Trophée Tsirelle !

Trois autres élèves de Saint-Sever Danse ont été primées !
De gauche à droite: Ninon Russo avec sa médaille et son trophée, Alizée Petit, Mathilde le Luel et Carla Perotto
photo Saint-sever Danse



    Quatre des élèves de l'association Saint-Sever-Danse ont participé hier au concours de danse classique Trophée Tsirelle qui s'est déroulé au Théâtre Alexis-Peyret de Serres-Castet (64). "Le but de cette manifestation étant de favoriser les échanges entre professeurs et élèves amateurs dans une ambiance saine et chaleureuse" précisent les organisateurs. Alizée PETIT (10 ans) catégorie "Premiers Pas" médaille d'or à l'unanimité, Carla PEROTTO (12 ans) catégorie "Jeune talent" 2ème prix, Mathilde LE LUEL (11ans) médaille de bronze et NINON RUSSO médaille d'or avec félicitations du jury. NINON a également obtenu le trophée TSIRELLE qui récompense la candidate qui a eu la meilleure note de tout le concours!
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Basket-R1> Colayrac perd à Bastennes, l'USSAB quitte la lanterne rouge!

Après des défaites parfois très courtes, les
rouges s'imposent et ne sont plus les lanternes !

photo: USSAB
    Dans cette 10ème journée de poule A de Pré-nationale, le leader Colayrac a encore perdu des plumes hier soir, battu à Bastennes par Espoirs Chalosse 104-100. L'ETB s'est imposé face à l'USO 88-73, CSA a perdu à Mérignac 100 à 78, TBC s'impose face à St-Médard 90-82, ADB s'impose face à Tresses 69-47. La nouvelle lanterne rouge est l'US du Bruilhois qui a perdu à domicile face à l'US Puymirolaise 60-67. Enfin l'USSAB quitte donc la dernière place en remportant son deuxième succès à Audignon, face qui plus est, à une équipe du haut de tableau Layrac-Astaffort (4ème). Rien n'est figé et il reste 16 journées!   - OM


A 15h les filles de l'USSAB affrontent BLAC2 à Laloubère

8ème journée Régionale 3 Féminine > USSAB 9ème (9 points) / BLAC(2) 11ème (7 points)

  L'équipe de Benjamin attaque un mois de décembre important pour la suite de la saison. 

photo: média40
    Avant de recevoir Castillones (la lanterne rouge) le week-end prochain et de terminer l'année à Boé, les filles reçoivent Basket Luy Adour Club où la victoire sera impérative. Les dernières prestations ont été plus qu' encourageantes mais malheureusement se sont soldées par des défaites. 
    La qualification en Coupe des Landes a permis de retrouver la confiance et espérons-le d'enclencher une dynamique. Pour cela, l'adversaire du jour, qui navigue dans le bas du classement, sera à prendre très au sérieux. Mais nous avons vu que les filles ont de la ressource et nul doute qu'à domicile, les filles sauront répondre présente. N'hésitez pas à venir les encourager cet après-midi. Coup d'envoi à 15H00 dans la salle Laloubère à SAINT-SEVER.  - JR


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Vous aussi, envoyez le programme des manifestations de vos clubs et associations! Soit via l'une des 5 messageries des 5 pages facebook de votre secteur @media40... (tursan, hagetmau, capdegascogne, gascogne, marsan ou basket), soit par email à oliviermartin.sodepsarl@sfr.fr

samedi 2 décembre 2017

Samadet: l'association Bébé Gribouille organisera les animations du téléthon

    Dans le cadre de l'édition 2017 de l'AFM Téléthon, l'association Bébé Gribouille organisera samedi prochain 9 décembre à la salle des fêtes (9h à 17h) une journée dont les bénéfices seront reversés à la cause. Une journée qui sera à la fois récréative, dégustative et artistique. A noter qu'il y aura également une concentration de motos et de motards devant cette même salle des Fêtes de 10h15 à 11h15.


Les Parents d'élèves d'Aurice organisent un vide grenier ce dimanche



   Toute la journée, l'événement se déroule dans la salle du village et à l'extérieur. 
   Il est prévu sur place une buvette et de la restauration. (ci-dessous le règlement).

Grande soirée Basket de l'USSAB dans le chaudron d'Audignon

    Trois matches à Audignon au programme de l'USSAB ce samedi soir 2 décembre: A 17h30 les gars de la réserve affronteront ASCH3 puis la première recevra Layrac à 20h. Enfin les réservistes filles seront opposées à Elan Chalossais3. A noter que des assiettes de tapas seront disponibles toute la soirée et des merveilles seront en vente. Il y aura donc la possibilité de se restaurer entre les rencontres. A noter que l'équipe 1 des filles jouera de son côté dimanche à Laloubère à 15h contre BLAC2.

17H30: USSAB 2M vs ASCH 3 

photo: média40
8ème journée Départementale 2 Masculine > Reprise du championnat pour les hommes de Sébastien BAUER. L'objectif sera de conserver l'invincibilité à la maison et surtout bien finir la phase aller. Sur le papier, l'adversaire est prenable mais attention à cette jeune équipe de l'ASCH qui vient de faire chuter notamment Arboucave 2. Devant son public, les boys de Renaud Ducasse voudront montrer un tout autre visage que celui vu lors du dernier match à Baigts, actuel leader. Ils en ont les capacités. Coup d'envoi SAMEDI à 17h30 dans le CHAUDRON D'AUDIGNON.

20H00: USSAB 1M vs BC LAYRAC ASTAFFORT (47)

photo: média40
10ème journée Régionale 1 Masculine > La belle résistance vue du côté de Colayrac pouvait laisser présager de bonnes choses. Malheureusement, l'équipe est retombée dans ses travers Vendredi dernier en Coupe des Landes face à une belle équipe d'Espoir Chalosse. Défensivement, l'équipe n'a pas pu ou su répondre présente. Ce Samedi, c'est le retour dans le chaudron. Le dernier match avait été un véritable feu d'artifice (match de la montée contre Colayrac en Avril) alors 6 mois plus tard, pourquoi ne pas imaginer la même chose? La situation sera difficile tant l'adversaire souhaite monter à l'échelon supérieur et il s'est renforcé en conséquence depuis 2-3 saisons. Rien que les noms, Boulefaa, Perrin, Menville, tous trois anciens joueurs pendant une dizaine d'années à Meilhan sur Garonne en NATIONALE 2, cela laisse à penser une soirée pas simple. Mais les joueurs ont un minimum de fierté et à la maison et n'auront rien à perdre, espérons qu'ils sauront se transcender. Bon nombre d'équipes sont déjà tomber à Audignon et donc pour ce 1er match dans le chaudron, croisons les doigts. Avec les changements subis dans la semaine, une réaction est attendue. Coup d'envoi SAMEDI à 20h00 dans le CHAUDRON D'AUDIGNON.

INFOS PRATIQUES : Entrée Générale : 5€ (Ticket de bourriche compris) - Carte d'abonnement en vente : 50€ (pour 13 matches de championnat) - Fanion en vente - Buvette


22H00: USSAB 2F vs ELAN CHALOSSAIS 3


photo: média40
8ème journée Départementale 2 Féminine > Les derniers matches avaient été porteurs d'espoir pour l'équipe de Juju Dutrey. Malheureusement, l'équipe n'a pas su confirmer le week-end dernier contre CSA 2 pourtant vierge de victoires. L'adresse n'a pas été au rendez-vous et l'équipe adverse a su faire déjouer les filles. Pour cet avant dernier match de la phase aller, une victoire sera la bienvenue pour s'éloigner de la zone rouge. Malgré le froid, les joueuses vous promettent un match chaud en perspective tant part l'adresse ou l'intensité. Venez nombreuses et nombreux. Coup d'envoi SAMEDI à 22H00 dans le CHAUDRON D'AUDIGNON.

mercredi 29 novembre 2017

Marquèze: théâtre gratuit avec Les Baladins de Mauco le samedi 9 décembre

    La troupe de théâtre « Les Baladins de Mauco » se produira à Marquèze (SABRES) à l’Auditorium du Pavillon, le samedi 9 décembre 2017 à 20h30, ENTREE GRATUITE ! 

    Première partie: Création Baladine, mise en scène de Patrick MAJET "Le théâtre est un art qui se vit en direct devant un public, il génère une légitime angoisse et ce, quels que soient les comédiens. La passion doit être plus forte que l'angoisse pour atteindre l'honneur suprême : les applaudissements du public ! Découvrez les coulisses d'une troupe qui doute… La passion l'emportera t-elle? 
    Vive le Roi de Charles Istace, mise en scène de Guy Feugas Yvonne et Antoine forment un couple porté par plusieurs années de vie commune. Leur existence va se trouver totalement bouleversée par l'arrivée d'un roi extravagant qu'ils sont amenés à héberger suite à des circonstances exceptionnelles. Le problème, c'est que ce roi a une conception de l'amitié, du mariage et de la sexualité très différente de la leur. Nos deux protagonistes arriveront ils à s'adapter à ce choc des cultures?... difficilement!... Ils se verront malgré eux, entraînés dans une aventure rocambolesque qui les forcera au mensonge et à la duplicité. 
    Soirée spéciale zygomatiques!! Venez nombreux!! 

    > plus d'infos: facebook: baladinsdemauco/


Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunira le 30 novembre à Clèdes

    La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, qui aura lieu le  JEUDI  30  NOVEMBRE  2017 à 19h à CLEDES (Salle Polyvalente) pour débattre de l'ordre du jour ci-dessous. Débats que Média40 filmera intégralement et mettra en ligne.


Clèdes se situe au Sud de Geaunephoto: google streetview
 Ordre du jour 

Modification Statutaire 
1. Définition de l’intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles.
2. Modifications statutaires de compétences facultatives.
Développement Economique
3. Avis sur la demande d’ouverture de 12 dimanches dans l’année des commerces de détail sur la Commune de Saint-Sever.
4. Syndicat Mixte Garlin-Pyrénées : projet de modification des statuts.
Aménagement de l’Espace 
5. Elaboration du PLUi Chalosse Tursan : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage par l’ADACL.
Action Sociale – Enfance Jeunesse 
6. Pôle Enfance-Jeunesse sur la Commune de Geaune : Transfert de propriété du terrain nécessaire à l’implantation du projet.
GEMAPI 
7. Approbation de la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour.
8. Proposition de confier une étude d’opportunité à l’Institution Adour de classement des systèmes d’endiguements du bassin de l’Adour.
Développement Touristique 
9. Adhésion au SIMAL pour la compétence optionnelle visant à mettre en valeur des éléments patrimoniaux liés à l’Hydrosystème Adour et à son bassin versant.
Sport 
10. Règlement d’attribution des subventions communautaires en matière sportive.
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 
11. OPAH : subventions propriétaires occupants.
Ressources Humaines 
12. Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle).
13. Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial.
14. Transformation d’un poste permanent d’adjoint technique à 17,5/35ème en un poste permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe à 17,5/35ème.
15. Adhésion au pôle retraite et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes.
Administration Générale 
16. Remplacement d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte Adour Chalosse Tursan.
17. Indemnités de gestion et de conseil au Comptable Public.
Bornes de Charge Electriques  
18. Adhésion au SYDEC pour l’exercice de la compétence «Bornes de charge électrique».
Lieu prochain Conseil Communautaire  
19. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
 Compte rendu des délégations d’attribution du Président. 
Questions diverses. 

Tartas: une conférence le 15 décembre sur "Enfant/adulte: la juste place de chacun"

    La Communauté de Communes du Pays Tarusate a le plaisir de nous informer qu’une conférence-débat sera organisée le vendredi 15 décembre à 20h dans la Salle des Fêtes de Meilhan (40). Cette conférence intitulée « Enfant/Adulte : La juste place de chacun » ou « Comment faire accepter les limites à mon enfant ? » sera menée par M. Jean EPSTEIN.    
    Psychosociologue français, Jean EPSTEIN travaille auprès des jeunes enfants, des adolescents et des familles depuis 1974. Il est aussi l’auteur de "Nous sommes tous des parents formidables : 100 clés pour réussir l'éducation de nos enfants", aux Editions Flammarion, octobre 2009, "Comprendre le monde de l’enfant" aux Editions Dunod, octobre 2010 et "Le jeu enjeu, adultes enfants, vivre ensemble en collectivité", aux Editions Dunod, août 2011. 



dimanche 26 novembre 2017

Adour Volley: "une victoire qui fait du bien!"

    Brillamment remontées en Ligue régionale 1, les bleues et noires ont connu un début de saison compliqué qui confirme une fois de plus qu'il y a un fossé entre la R1 et la R2!

photo: Adour-Volley
    Avec une seule victoire au compteur et seulement 4 points collectés en 5 rencontres (lors de la 2ème journée), l'équipe pointait cette semaine en avant-dernière position. Mais hier soir elles sont allées gagner à Anglet 3 sets à 1, ce qui leur permet de ramener les 3 points d'un coup et de se replacer quatrième à seulement 2 points de la troisième place qualificative des playoffs. 
    Il reste 4 journées et le prochain match aura lieu à Laloubère le 2 décembre à 18h contre le volley-club d'Orthe, lanterne rouge qui compte six défaites sur six matches et un seul point. Avec leurs ressources et le soutien des publics saint-séverin et grenadois réunis elles ne devraient pas laisser échapper une précieuse victoire!  - OM


samedi 25 novembre 2017

Projet de Ferme photovoltaïque à St-Sever: Olivier MARTINEZ demande au Maire le retrait de la délibération

    Dans une lettre adressée hier à la Mairie en recommandé avec accusé de réception (dont Média40 reproduit le texte intégral ci-dessous), l'élu d'opposition demande le retrait de la délibération du 29 septembre qui émet un avis favorable de principe sur le projet, qui autorise également le Maire a mandater la société EDF pour lancer les études nécessaires et lui donne pouvoir de signer la promesse de bail avec cette société! 
    Parmi les points soulevés par l'élu: le PLUi actuel ne permet pas ce projet sur un terrain qui est toujours réservé exclusivement à une salle de sports, la Ville n'est propriétaire que d'un terrain sur les trois qui sont dans le périmètre du projet dont un qui fait l'objet d'un contentieux avec la Communauté des Communes devant le Tribunal de Grande Instance, et enfin il est soulevé l'absence d'accord des parties concernées et le défaut d'information des conseillers municipaux.
délibération du CM du 29 septembre - page 1

LR/AR (postée le 24 novembre 2017)

Objet : recours gracieux contre la délibération du conseil municipal du 29 septembre 2017 relative au projet de ferme photovoltaïque sur le site de Saoubières.

Monsieur le Maire,

J’ai l’honneur de formuler par la présente un recours gracieux pour l’annulation de la délibération du conseil municipal citée en objet.
En effet, cette délibération est entachée de vice de forme et de de fond dont je vous expose déjà une partie dans cette demande.
  1. Délai pour agir
Le conseil municipal s’est déroulé le 29 septembre 2017 et la délibération incriminée a été publiée le 3 octobre 2017.
En conséquence, le délai de recours contentieux s’achèvera le 30 novembre 2017 à minuit car, par application de la théorie de la connaissance acquise, les membres d'une assemblée délibérante sont réputés avoir eu connaissance de la délibération dès le moment de la séance à laquelle la délibération a été adoptée : « Le délai de recours court à leur égard à compter de cette séance, avant même que la délibération ait acquis le caractère exécutoire ». (CE - 13 juin 1986 - Toribio et Bideau) 
délibération du CM du 29 septembre - page 2
Mon recours gracieux étant posté en recommandé avec accusé de réception le 24 novembre 2017, il est donc déposé dans les délais requis.
  1. Intérêt à agir
Il est constant qu’un conseiller municipal a un intérêt à agir contre toute délibération dont il a connaissance et pour laquelle il est amené à exprimer un vote en conseil municipal.
  1. Notification
Le présent recours gracieux est déposé auprès de l’auteur de la décision, à savoir M. le Maire de la commune de Saint-Sever.


Les moyens invoqués

I- Manquements au devoir d’informations des conseillers municipaux
  1. Absence de documents explicatifs dans la note de synthèse
Olivier Martinez lors des débats du 29 septembre dernier
découvrant des documents sur table et une délibération
sur ce sujet différente de celle expédiée aux élus!
photo Média40
Lors de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2017, aucun document explicatif n’était joint à l’appui de la proposition de délibération. Seul un document remis sur table et présenté par vous-même le soir de la séance m’a permis d’avoir quelques éléments partiels sur ce dossier.
De même, le visa de la délibération publiée le 3 octobre 2017, stipule : « Vu le projet d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune proposé par la société EDF EN France » alors qu’aucun élément tangible n’est fourni aux conseillers municipaux tant dans la note de synthèse envoyé 5 jours francs avant le conseil municipal que dans le dossier que vous avez remis sur table lors de la séance du conseil.
Ce visa est donc sans objet et prive cette délibération de base légale.
En vertu de l’article L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, chaque conseiller municipal a le droit d’être informé des affaires de la commune qui font l’objet d’une délibération. La jurisprudence (CAA Douai, 11 mai 2000) précise que pour respecter ce principe d’information, le maire communique en temps utile les pièces nécessaires pour que la délibération du conseil puisse intervenir en connaissance de cause, les conseillers devant disposer d’un temps de réflexion suffisant avant de délibérer.
En l’absence de la proposition de la promesse de bail, les conseillers n’ont pu délibérer en connaissance des éléments contenus dans la promesse. En cela vous n’avez pas respecté le principe d’information dû aux conseillers municipaux.
  1. Absence d’accords formels des autres propriétaires concernés par le « projet ».
Arnaud Tauzin écoutant les arguments de l'opposition,
il retirera la version modifiée de la délibération
 mais fera adopter la version initiale (voir celle-ci ci-dessus).
L'opposition s'abstenant pour défaut d'information.
photo Média40
Vous annoncez en conseil municipal que des études seront réalisées par la société EDF EN France pour implanter cette centrale sur des terrains de la commune de Saint-Sever mais également sur des terrains appartenant à la communauté de communes de Chalosse-Tursan et à un propriétaire privé en la personne de M.XXX.
Jamais, vous ne fournissez les accords formels de cette collectivité et de ce propriétaire privé qui vous autoriserait à lancer ces études sur des terrains qui ne relèvent pas de votre autorité.
Inutile de préciser que tant la communauté de communes que M.XXX, n’ont eu connaissance de vos démarches antérieures. Ils n’ont pris connaissance de votre démarche qu’après visionnage de la séance du conseil municipal sur le site internet indépendant d’information « MEDIA 40 ».
  1. Absence de documents cadastraux dans la note de synthèse.
Vous ne fournissez aucun élément quant au parcellaire précis concerné par ce projet (Quelles sont les références cadastrales ?) que ce soit dans la note de synthèse ou dans le projet de délibération. Ceci est aussi une violation au droit à l’information dû aux conseillers municipaux.
Au surplus, la désignation précise des parcelles concernées est un élément substantiel du futur contrat.
  1. Absence de précisions quant aux études que la société fera ou fera réaliser.
Quant aux études évoquées, il n’y aucune précision dans la délibération sur celles-ci, leur objet et les objectifs assignées à celles-ci. Parlons-nous d’études environnementales, techniques, urbanistiques ?
  1. Absence de promesse de bail signé avec la société.
La délibération stipule également qu’elle vous donne le pouvoir de signer la promesse de bail avec la société EDF EN France. Or, nulle part n’est stipulée la durée du bail à venir et les conditions financières de celui-ci. Là aussi, ce document aurait dû être joint à la note de synthèse. Et ce, d’autant plus que cette promesse (qu’elle soit synallagmatique ou unilatérale) engage irrévocablement la collectivité.
  1. Absence de l’avis de la direction de l’immobilier de l’Etat
La consultation de la Direction de l’Immobilier de l’Etat (DIE, ex service France Domaine), préalablement à la délibération est une formalité obligatoire lors de la conclusion d’un tel bail selon une décision du Conseil d’Etat en date du 23 octobre 2015. A défaut, la délibération est susceptible d’être annulée, notamment si l’absence de consultation a privé les conseillers d’un élément de décision et a donc eu une incidence sur le sens de la délibération. Ce qui pourrait être le cas car aucune précision n’est donnée sur le montant du loyer qui sera versé à la commune.
  1. Erreur dans les visas de la délibération
La délibération précise qu’elle est faite en vertu de l’article L. 1311-2 du CGCT. Cet article fait référence au bail emphytéotique administratif or il en s’agit pas de la bonne référence légale.

II- Manquements sur les autres problématiques
  1. Zonage du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) est inadapté
Le zonage actuel du PLU ne permet pas l’implantation d’une centrale photovoltaïque puisque le terrain est actuellement classé en zone US, sous-secteur USS, dans le P.L.U opposable.
Cette zone USS est destinée aux constructions et installations de sport, de loisirs et de spectacles, pas l’installation d’un parc photovoltaïque.
Pour toutes ces raisons, Monsieur le Maire, je réitère ma demande de retrait de cette délibération dans les plus brefs délais dans le cadre d’un recours gracieux. A défaut de retrait, j’engagerai donc une procédure contentieuse devant les juridictions administratives territorialement compétentes.
Dans l’attente de vous lire.

Fait à Saint-Sever, le 24 novembre 2017

Olivier Martinez
Conseiller municipal de Saint-Sever


Vidéo Média40 sur ce sujet (facebook 28 octobre)
(extraits de la vidéo intégrale Média40 des débats du 29 septembre >> voir l'intégrale ici)